- Par où devrais-je commencer?
- Documents faisant partie de la série de plan
- Liste de contrôle du plan
- Plans
- PDF de l’extrait du plan
- Mylars
- Titres visés
- Signatures et approbations sur les plans
- Certificats d’approbation
- Biens-fonds destinés à l’usage public
- Réserves publiques ou domaniales
- Lots et parcelles
- Lots inclus en vertu de l’article 117 de la Loi sur les biens réels
- Lotissements avec changement de propriétaire
- Le traitement des charges
- Mainlevées et mainlevées partielles
- Conventions de modification ajoutant des biens-fonds
- Bien-fonds de l’ancien système
- Annexe A : Liste des accords sur les plans numériques