Outre le téléversement de la Liste de contrôle de plans (et des documents à l’appui), vous devez téléverser tous les autres documents à enregistrer en série avec votre plan. Veuillez consulter le Guide d’utilisation de l’enregistrement des plans d’arpentage sur notre site Web pour savoir quels documents peuvent être exigés en série avec un plan. Cela pourrait comprendre :
- des demandes de titres;
- des transferts;
- des notifications d’opposition;
- des hypothèques;
- des conventions modificatrices;
- des avis de mainlevée;
- de servitudes législatives.
La procédure de téléversement des formules intelligentes et des formules papier n’a pas changé. Le seul changement est la nouvelle procédure de téléversement de la Liste de contrôle de plans. Téléversez tous les autres documents de la série selon les directives du Guide d’utilisation de l’enregistrement électronique.
Une fois que vous avez téléversé tous les documents et leurs preuves à l’appui pour la série, vous êtes prêt à envoyer le fichier aux fins d’enregistrement.