Avant de s'enregistrer
- La taxe de transfert de propriété et son calcul
- Peut-on assister à distance par vidéoconférence, à des élections, des consentements (sur des formulaires du LTO ou des formulaires prescrits en vertu de la Homesteads Act), des décharges, des avis et des accusés de réception en vertu de la Homesteads Act?
- Voir les guides d'utilisateur
- Conseils pour la soumission des plans d'arpentage à l'enregistrement
- Puis-je enregistrer des documents en les envoyant par courrier au bureau ?
- Pouvez-vous m'aider à calculer la valeur imposable ou la juste valeur marchande du bien-fonds ?
Enregistrement d'un document
- Quelle est la configuration requise pour l'eRegistration?
- Quand puis-je enregistrer des documents par le biais de l'eRegistration ?
- Comment puis-je soumettre un changement d'adresse aux fins de signification ou de notification dans l'eRegistration ?
- Un formulaire papier scanné est-il considéré comme un enregistrement papier ou un enregistrement électronique ?
- Puis-je inclure des pages de contenu avec des images de sécurité différentes ? Puis-je substituer des pages ?
- Puis-je soumettre un formulaire papier pour l'enregistrement qui a été exécuté avant que le formulaire intelligent équivalent soit rendu obligatoire ?
Après l'inscription
- J'ai soumis mon enregistrement aux titres fonciers. Comment vais-je savoir qu'elle été examinée et complétée ? Quels sont les documents que vous me renverrez après l'enregistrement ?
- Comment puis-je modifier un dossier après qu'il a été soumis à l'enregistrement électronique ?
- Pendant combien de temps les fichiers restent-ils dans mon espace de travail et y a-t-il une limite au nombre de fichiers que je peux avoir ?
- Quand et comment l'état des titres et des instruments m'est-il envoyé ?
- Qu'est-ce qu'une page d'examen des documents ?
- Si je soumets un fichier par erreur, comment puis-je le récupérer ?