Cliquez sur n’importe quel dépôt depuis votre espace de travail dans Soumission de dépôt de plan pour afficher les détails du dépôt.
En haut de l’écran Détails du dépôt , vous voyez un résumé complet de votre dépôt, y compris :
- Numéro de dossier
- Nom de l’arpenteur
- Bureau d’enregistrement
- Statut
- Dernière modification
- Numéro de dépôt (après soumission)
- Type d'examen (après soumission)
Sous le résumé, vous voyez des conseils de dépôt ou des avertissements. Les notifications possibles dépendent du statut de votre dépôt. Par exemple :
- Si votre dépôt est au statut Saisi, vous serez invité à ajouter une image de dépôt avant de le soumettre.
- Si votre dépôt est au statut Note envoyée, il peut vous être demandé de télécharger une nouvelle image du dépôt ou de répondre aux commentaires en attente.
Enfin, au bas des Détails du dépôt, vous pouvez voir les onglets Documents et mémorandum (l'onglet Mémorandum est activé dans les statuts En examen, Sortie du mémo et Mémo en cours).
- Cliquez sur l’onglet Mémorandum pour consulter et modifier les commentaires sur le dépôt.
- Cliquez sur l'onglet Documents pour consulter et télécharger les documents existants dans le dossier ou pour télécharger de nouveaux documents lorsque votre dépôt est en état de sortie de mémo.