Suivez ces étapes pour ajouter des documents, y compris des plans, à votre dépôt dans Soumission de dépôt de plan.
- Ajoutez des documents à votre file d’attente de téléchargement de deux manières :
- Glissez-déposez vos documents dans la zone de téléchargement située au centre de la page Détails du dépôt.
- Cliquez sur le bouton Ajouter à la liste de téléchargement situé au-dessus de la zone de téléchargement et sélectionnez le document à partir de son emplacement sur votre ordinateur.
- Ouvrez la liste déroulante Type de document pour chaque document et étiquetez chaque élément de dépôt à partir de la liste disponible (voir conseils ci-dessous).
- Cliquez sur le bouton Téléverser Documents pour télécharger vos documents.
- Effectuez ces étapes autant de fois que nécessaire pour constituer votre dépôt.
Conseils
- Téléchargez et soumettez des documents dans n’importe quel ordre.
- La limite de taille de fichier pour chaque document est de 500 Mo.
- Vous pouvez télécharger l'un des types de fichiers suivants: TIF, PDF, JPEG et DWG.
- La liste des types de documents disponibles que vous pouvez choisir dépend du type de document.
- TIF: Image de dépôt, feuille de condo, croquis de restauration de monument, et divers.
- PDF: Notes de terrain, lettre, rapport sur la restauration des monuments, rapport sur la ligne des hautes eaux ordinaires (OHWM), titre de l'article, tracé du titre, et divers.
- DWG : Divers.
- JPEG : Divers.
- Vous pouvez télécharger une image de dépôt par soumission.
- Vous pouvez télécharger une image de dépôt supplémentaire à chaque soumission ultérieure du même dépôt.
Si vous devez soumettre un plan de lotissement et un plan de servitude connexe, vous les soumettrez sous forme de deux dépôts distincts portant le même numéro de dossier.