Recherche de plan par numéro de plan

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Utilisez cette option de recherche dans Land Titles Online si vous avez déjà un numéro de plan.

  • Vous pouvez également rechercher les éléments suivants dans le sous-onglet Plan Number :
    • Numéro de dépôt.
    • Numéro de dossier de planification.
    • Numéro du directeur des enquêtes.
    • Numéro d’arpentage du Canada.

  • Recherchez jusqu’à 13 plans à la fois avec chaque numéro de titre séparé par une virgule.

  • Pour affiner votre recherche, ajoutez le numéro de district des titres fonciers (code de bureau) après une barre oblique à la fin du numéro de plan.
    • Par exemple : 12345/1.

  • Le numéro de district est facultatif. Sans cela, votre recherche renverra tous les titres correspondants dans les six districts.

  • Numéros de district :
    • /1 pour Winnipeg
    • /2 pour Brandon
    • /3 pour Portage la Prairie
    • /4 pour Morden
    • /5 pour Neepawa
    • /6 pour Dauphin

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