Suivez ces étapes pour rechercher un plan dans Land Titles Online.
- Sélectionnez le fichier sur lequel vous souhaitez travailler depuis votre espace de travail.
- Le fichier que vous sélectionnez est le fichier dans lequel le plan sera stocké après l’achat.
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- Sélectionnez l’onglet Rechercher et commander.
- Si le fichier est vide, cet onglet est ouvert par défaut.
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- Choisissez l’onglet Plans puis sélectionnez le sous-onglet Plan qui correspond à vos critères de recherche.
- Numéro de titre (comprend le numéro de dépôt, le numéro de dossier de planification, le numéro du directeur des levés et le numéro des Archives d’arpentage des terres du Canada).
- Lot paroissial et d’établissement.
- Numéro de canton (y compris lot/section, quart de section, canton et rang).
- Réserve indienne.
- Commentaire.
Détails importants
- Vous ne serez pas facturé pour rechercher des plans. Les frais ne s’appliquent qu’au moment où vous effectuez l’achat.
- Ajoutez des articles à votre panier à tout moment et supprimez-les avant de finaliser votre commande si nécessaire.
- Un aperçu du plan en basse résolution est disponible pour tous les utilisateurs qui ont accès au dépôt de plan.
- Cliquez sur le lien du numéro de plan pour afficher l’aperçu du plan s’il est activé pour vous.
- Cet aperçu gratuit vous permet de vous assurer que vous commandez le bon plan d’enquête.
- Le plan d’arpentage acheté sera une image à haute résolution.
- L’aperçu n’est pas un document officiel.