Aperçu de la recherche de titres

Suivez les étapes suivantes pour rechercher un titre dans Land Titles Online.

1. Sélectionnez le fichier sur lequel vous souhaitez travailler depuis votre espace de travail.
   • Le fichier que vous sélectionnez est le fichier dans lequel le titre sera stocké après l’achat.
     
     
2. Sélectionnez l’onglet Search and Order.
   • Si le fichier est vide, cet onglet est ouvert par défaut.
     
     
3. Choisissez l’onglet Titres puis sélectionnez le sous-onglet Titre qui correspond à vos critères de recherche.
   • Numéro de titre.
   • Nom personnel.
   • Nom de l’entreprise.
   • Levé (lot/parcelle, bloc et plan).
   • Paroisse.
   • Canton (quart de section, section, canton et rangée).
   • Unité de copropriété.

Détails importants

• La recherche de titres ne vous sera pas facturée. Les frais ne s’appliquent qu’au moment où vous effectuez l’achat.
  
  
• Ajoutez des articles à votre panier à tout moment et supprimez-les avant de finaliser votre commande si nécessaire.
  
  
• Statuts des résultats de recherche :
  • Vos résultats incluent les titres avec les statuts Active, In Error, et Cancelled.
  • Les titres En erreur ne peuvent pas être achetés.
  • Les titres Annulés sont exclus par défaut mais peuvent être inclus en supprimant le filtre.

Limitations de la recherche de titre

Il se peut que vous ne trouviez pas les titres suivants dans les résultats de votre recherche :

• Titres du papier
  • Les titres encore sous forme papier (sans version électronique) n’apparaissent pas dans les résultats de recherche.
  • Les titres papier peuvent apparaître dans le Résumé du titre sous Informations complémentaires si le titre actuel provient d’un titre papier.
    
  • Contactez notre équipe de service à la clientèle pour commander ce titre.
    
    
• Subdivisions
  • Si vous recherchez une description légale spécifique et ne trouvez pas le titre, le terrain a peut-être été subdivisé et une nouvelle description légale lui a été attribuée.
  • Contactez notre équipe du service client pour obtenir de l’aide si vous ne parvenez pas à déterminer la nouvelle description légale du terrain.
    
    
• Titres annulés
  • Votre recherche de titre exclut par défaut les titres annulés.
  • Supprimez ce filtre, situé à gauche du bouton de recherche, pour inclure les titres annulés dans vos résultats.