Recherche d’instruments par numéro d’instrument (numéro d’enregistrement)

Vous avez d’autres questions? Envoyer une demande

Suivez ces étapes pour rechercher un instrument dans Land Titles Online. Les instruments peuvent également être appelés enregistrements ou documents.

  1. Sélectionnez le fichier dans lequel vous souhaitez travailler dans votre espace de travail.
    • Le fichier que vous sélectionnez est le fichier dans lequel l’instrument sera stocké après l’achat.

  2. Sélectionnez l’onglet Search and Order.
    • Si le fichier est vide, cet onglet est ouvert par défaut.

  3. Choisissez l’onglet Instruments puis sélectionnez le sous-onglet Registration.
    • Recherchez jusqu’à 13 instruments à la fois avec chaque numéro d’instrument séparé par une virgule.

    • Pour affiner votre recherche, ajoutez le numéro de district des titres fonciers (code de bureau) après une barre oblique à la fin du numéro d’instrument.
      • Par exemple : 1234567/1.

    • Le numéro de district est facultatif. Sans cela, votre recherche renverra tous les titres correspondants dans les six districts.

    • Numéros de district :
      • /1 pour Winnipeg
      • /2 pour Brandon
      • /3 pour Portage la Prairie
      • /4 pour Morden
      • /5 pour Neepawa
      • /6 pour Dauphin

 

Détails importants

  • Vous ne serez pas facturé pour la recherche d’instruments. Les frais ne s’appliquent qu’au moment où vous effectuez l’achat.

  • Ajoutez des articles à votre panier à tout moment et supprimez-les avant de finaliser votre commande si nécessaire.

  • Statuts des résultats de recherche :
    • Vos résultats incluent les instruments dont le statut est Accepted, In Error, et Discharged.
    • Les instruments en erreur ne peuvent pas être achetés.

Articles dans cette section

Cet article vous a-t-il été utile?
Utilisateurs qui ont trouvé cela utile : 0 sur 0