À l'exception des plans, tous les documents relatifs aux titres fonciers peuvent être soumis par le biais de l'enregistrement électronique. Cela inclut les séries de documents qui contiennent des plans.
Pour les séries de documents qui contiennent des plans, tous les documents de la série autres que le plan seront soumis à l'enregistrement par le biais de l'enregistrement électronique. Le plan lui-même ne sera pas soumis par le biais de l'enregistrement électronique. A la place, vous soumettrez la liste de contrôle du plan accompagnée d'un scan de la portion du plan qui a été signée. Le plan physique sera demandé lorsque la série sera prête à être acceptée.