Le personnel des titres fonciers placera une série de documents en état d'insuffisance si des problèmes sont détectés dans la série de documents au cours de la procédure d'examen. Vous recevrez un courriel qui vous informera de la nature des défauts et de la manière dont vous devez les corriger.
Le personnel du service des titres fonciers peut également placer une série de plans d'arpentage en situation d'insuffisance à l'issue de la procédure d'examen, en attendant que vous nous fassiez parvenir le document d'origine. Si nous ne vous avons pas contacté pour une correction, mais que vous avez été contacté pour envoyer le document original, c'est probablement ce qui s'est passé. Cela n'a pas d'incidence sur l'acceptation de votre plan et dès que nous recevrons le plan original, votre enregistrement ne sera plus considéré comme déficient.